Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE SEDUCTION
CARCONE Jacques

Numéro de dépôt :
1617869
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2000

Présentation de la marque AMBIANCE SEDUCTION

Déposée le 28 septembre 1990 par CARCONE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBIANCE SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARCONE Jacques, domicilié(e) 19-21 Place de la Nation, 75011 PARIS - France.

La marque AMBIANCE SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE SEDUCTION est expirée depuis le 28 septembre 2000.

CARCONE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CUIR FASCINATION , FASCINATION , CUIR SEDUCTION


CARCONE Jacques - 19-21 Place de la Nation, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques